VetAgro Sup – Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques, EPSCP Résolia APCA, Organisme de statut de droit privé émanant des chambres d'agriculture Dycia, SARL Etat français representé par la Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture te de la forêt d'Auvergne Sup Agro Florac – Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques, EPSCP TRAME – Tête de réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises, Association Nationale de développement agricole et rural
Numéro de dépôt :
3995423
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2023
Présentation de la marque PerfEA
Déposée le 4 avril 2013 par VetAgro Sup – Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, Résolia APCA, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dycia, Etat français representé par la Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture te de la forêt d'Auvergne, Sup Agro Florac – Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques, TRAME – Tête de réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PerfEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Les déposants sont VetAgro Sup – Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques, EPSCP domicilié(e) 89 avenue de l'Europe, BP 35 - 63370 - LEMPDES - France, Résolia APCA, Organisme de statut de droit privé émanant des chambres d'agriculture domicilié(e) 8 rue moisant - 75015 - PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dycia domicilié(e) 370 rue A. L. Jussieu - 34090 - MONTPELLIER - France, Etat français representé par la Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture te de la forêt d'Auvergne domicilié(e) 16 b rue Aimé Rudel, BP 45 - 63370 - LEMPDES - France, Sup Agro Florac – Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques, EPSCP domicilié(e) 9 rue Célestin Freinet - 48400 - FLORAC - France, TRAME – Tête de réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises, Association Nationale de développement agricole et rural domicilié(e) 6 rue de la Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VetAgro Sup, M. Jeanneaux Philippe domicilié(e) 89 avenue de l'Europe - 63370 - LEMPDES - France.
La marque PerfEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PerfEA est expirée depuis le 4 avril 2023.
VetAgro Sup – Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques, EPSCP - 89 avenue de l'Europe, BP 35 - 63370 - LEMPDES - France
Résolia APCA, Organisme de statut de droit privé émanant des chambres d'agriculture - 8 rue moisant - 75015 - PARIS - France
Dycia, SARL - 370 rue A. L. Jussieu - 34090 - MONTPELLIER - France
Etat français representé par la Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture te de la forêt d'Auvergne - 16 b rue Aimé Rudel, BP 45 - 63370 - LEMPDES - France
Sup Agro Florac – Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques, EPSCP - 9 rue Célestin Freinet - 48400 - FLORAC - France
TRAME – Tête de réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises, Association Nationale de développement agricole et rural - 6 rue de la Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France
VetAgro Sup, M. Jeanneaux Philippe - 89 avenue de l'Europe - 63370 - LEMPDES - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Formation ; recyclage professionnel ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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